Conditions générales

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En visitant notre site et/ou en nous achetant un produit, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié(e) par les conditions générales suivantes (« Conditions générales », « Conditions »), y compris les conditions et politiques complémentaires mentionnées ici et/ou accessibles par lien hypertexte. Les présentes Conditions générales s’appliquent à tous les utilisateurs du site, notamment les simples visiteurs, vendeurs, clients, marchands et/ou contributeurs de contenu.

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Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle est également soumis aux présentes Conditions générales. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions générales en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page. La poursuite de votre utilisation du site ou de votre accès à celui-ci après la publication de modifications vaut acceptation de ces modifications.

Conditions de la boutique en ligne

En acceptant les présentes Conditions générales, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site. Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l’utilisation du Service, les lois de votre juridiction (y compris, sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur). Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ni code de nature destructrice. Toute violation de l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment. Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications visant à se conformer et à s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact sur le site par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse. Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis uniquement par commodité et ne limitent ni n’affectent de quelque manière que ce soit les présentes Conditions.

Exactitude, exhaustivité et actualité des informations

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas servir de base unique à une prise de décision sans consulter des sources d’information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute confiance accordée au contenu de ce site se fait à vos propres risques. Ce site peut contenir des informations historiques, qui ne sont nécessairement pas à jour et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans toutefois être tenus de mettre à jour les informations qui y figurent. Vous acceptez qu’il vous incombe de suivre les modifications apportées à notre site.

Modifications du Service et des prix

Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci). Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, variation de prix, suspension ou interruption du Service.

Produits ou services (le cas échéant)

Certains produits ou services pourront, à l’avenir, être disponibles exclusivement en ligne via le site. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour. Nous avons fait tout notre possible pour afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits présentés dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran sera exact. Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction, et pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service proposé. Toutes les descriptions et tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

Exactitude des informations de facturation et de compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées par ou sous un même compte client, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone indiqués lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seule appréciation, semblent passées par des revendeurs ou des distributeurs. Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique, et de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

Outils optionnels

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons ni contrôle ni influence. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d’outils tiers optionnels ou s’y rapportant. Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions auxquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés. Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités via le site (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou nouveaux services seront également soumis aux présentes Conditions générales.

Liens vers des tiers

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens vers des tiers figurant sur ce site peuvent vous diriger vers des sites tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas chargés d’examiner ou d’évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous ne garantissons pas et n’assumerons aucune responsabilité quant aux éléments ou sites de tiers, ni quant aux autres éléments, produits ou services de tiers. Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou à toute autre transaction effectuée en lien avec des sites tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant toute transaction. Les réclamations, demandes, préoccupations ou questions concernant des produits tiers doivent être adressées au tiers concerné.

Commentaires, avis et autres contributions des utilisateurs

Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, projets ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons aucunement tenus

de préserver la confidentialité des commentaires ;
de verser une compensation pour les commentaires ; ou
de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d’une partie ou aux présentes Conditions générales. Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit d’un tiers, notamment le droit d’auteur, les marques, la vie privée, le droit à l’image ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire ou autrement illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou d’un site lié. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre ni nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur, quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul(e) responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Informations personnelles

La communication de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Consultez notre Politique de confidentialité.

Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que des informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais d’acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes si une information du Service ou d’un site lié est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande). Nous ne nous engageons pas à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations du Service ou d’un site lié, y compris, sans s’y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour indiquée dans le Service ou sur un site lié ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations du Service ou de ce site ont été modifiées ou mises à jour.

Utilisations interdites

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions générales, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :

à des fins illégales ;
pour inciter d’autres personnes à commettre des actes illégaux ou à y participer ;
pour enfreindre toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou nationale, ou tout arrêté local ;
pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ;
pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ;
pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant utilisé ou susceptible d’être utilisé d’une manière qui affecte le fonctionnement du Service, d’un site lié, d’autres sites ou d’Internet ;
pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
pour pratiquer le spam, l’hameçonnage, le pharming, l’usurpation de prétexte, l’indexation automatisée, le crawling ou le scraping ;
à des fins obscènes ou immorales ; ou
pour perturber ou contourner les dispositifs de sécurité du Service, d’un site lié, d’autres sites ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site lié en cas de violation de l’une des utilisations interdites.

Exclusion de garanties ; limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas et n’assurons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs. Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus grâce au service seront exacts ou fiables. Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le service pour une durée indéterminée ou l’annuler à tout moment, sans vous en informer. Vous acceptez expressément que l’utilisation du service, ou l’impossibilité de l’utiliser, se fait à vos seuls risques. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie ou condition implicite de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon. En aucun cas IntelEnergi Global Pvt Ltd, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, la perte de bénéfices, de revenus, d’économies ou de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit obtenu grâce au service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou d’un produit, y compris, sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même si leur éventualité a été signalée. Certains États ou juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité IntelEnergi Global Pvt Ltd ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires, fournisseurs, stagiaires et employés, face à toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison ou à la suite de votre violation des présentes Conditions générales ou des documents qu’elles intègrent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions générales est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions générales, sans que cela n’affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins. Les présentes Conditions générales restent en vigueur tant qu’elles ne sont pas résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site. Si, selon notre seule appréciation, vous manquez, ou si nous soupçonnons que vous avez manqué, à l’une des conditions ou dispositions des présentes Conditions générales, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis ; vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse, et/ou nous pourrons en conséquence vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

Intégralité de l’accord

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions générales et toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, en remplacement de tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions générales). Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions générales ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

Droit applicable

Les présentes Conditions générales et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux politiques d’IntelEnergi Global Pvt Ltd, Plot No 150, Sector 44, Gurugram, Haryana IN 122003.

Modifications des Conditions générales

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions générales en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site. La poursuite de votre utilisation de notre site ou du Service, ou de votre accès à ceux-ci, après la publication de modifications des présentes Conditions générales vaut acceptation de ces modifications.

Coordonnées

Toute question concernant les Conditions générales doit nous être adressée à info@intelenergi.com